JORFTEXT000050794510

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De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V6, Chaussette (chevillière) en série
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres en série
Catégorie élastique en un sens, classes I, II, III (11 et 12)
201D00.1, 2116557, BAS JARRET EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V1, Bas jarret en série
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V6, Chaussette (chevillière) en série
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres en série
Catégorie élastique en un sens extensible autre sens, classes I, II, III (31 et 32)
201D02.1, 2147291, BAS JARRET EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V1, Bas jarret en série
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN 22 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6, Chaussette (chevillière) en 22 en série
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres en série
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2, 21 et 22)
201D01.1, 2165805, BAS JARRET EN 21 EN SÉRIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1, Bas jarret en 21 en série
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN 21 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6, Chaussette (chevillière) en 21 en série
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres en série
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2, 21 et 22)
201D01.1, 2165805, BAS JARRET EN 21 EN SÉRIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1, Bas jarret en 21 en série
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V6, Chaussette (chevillière) sur mesure
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres - Appareillage d'un dispositif sur mesure
Catégorie élastique en un sens, classes I, II, III (11 et 12)
201D00.1, 2152926, BAS JARRET SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V1, Bas jarret sur mesure
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
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radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V6, Chaussette (chevillière) sur mesure
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres - Appareillage d'un dispositif sur mesure
Catégorie élastique en un sens extensible autre sens, classes I, II, III (31 et 32)
201D02.1, 2108871, BAS JARRET SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V1, Bas jarret sur mesure
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6, Chaussette (chevillière) en 22 sur mesure
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres - Appareillage d'un dispositif sur mesure
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2, 21 et 22)
201D01.1, 2101254, BAS JARRET EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1, Bas jarret en 21 sur mesure
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024
De: CHAUSSETTE (CHEVILLIERE)
EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS -V6, Chaussette (chevillière) en 21 sur mesure
Objet:
5. Au chapitre 2, section 1, sous-section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont ajoutés
Orthèses élastiques de contention des membres - Appareillage d'un dispositif sur mesure
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2, 21 et 22)
201D01.1, 2101254, BAS JARRET EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1, Bas jarret en 21 sur mesure
Groupe:
Partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes
date_debut="2025-12-01"
JORFTEXT000050794510(source JORF)
radiation
19 Décembre 202419/12/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.