TREP1933237A


De: ERAUD Hortense
représentant le Groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés (GIMELEC)
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme JAGU Catherine
Groupe:
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: GRIOTIER Jean-Bernard
représentant AMORCE, titulaire
Objet:
membres de la formation des piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des élus locaux
Remplace:M. SAINT-MARTIN Florent
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Simon de Bessac Didier
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: WIROTH Etienne
représentant la Fédération des entreprises d'insertion (FEI)
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:M. MORIN Stéphane
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: PETIOT Yohann
représentant l'Union du Grand commerce de centre-ville (UCV), titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:
M
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: GRAU François-Marie
représentant l'Union Française des Industries Mode & Habillement (UFIMH), titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:Mme LOCMANE Pascale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LEREVEREND Thierry
représentant de l'Association TERAGIR
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LECONTE Johann
représentant de l'Association TERAGIR, titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LEREVEREND Thierry
représentant de l'Association TERAGIR
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: LECONTE Johann
représentant de l'Association TERAGIR, titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Remplace:M. JOLLY Thomas
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: FAVOREL-PIGE Fanny
représentant le Conseil du Commerce de France
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Remplace:M. COUSIN Laurent
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: BAËTÉ Laure
représentant la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD), titulaire
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Remplace:Mme POUYAT Marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: HUPIN Caroline
représentant la Fédération des magasins du bricolage (FMB), suppléante
Objet:
membres de la formation des piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme MIET Mélanie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: ERAUD Hortense
représentant le Groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés (GIMELEC)
Objet:
membres de la formation des piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme JAGU Catherine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: DETHIER Rachel
représentant la Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME), titulaire
Objet:
membres de la formation des piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:Mme JAMMES Catherine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: SFAR Karine
représentant l'Union des industries textiles (UIT), titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:Mme BUTAUD-STUBBS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: PRIVAT Stessie
représentant la Fédération de la Maille, de la Lingerie & du Balnéaire
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:Mme SFAR Karine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: FAVOREL-PIGE Fanny
représentant le Conseil du Commerce de France
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:M. COUSIN Laurent
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: DARGENT Adeline
représentant le Syndicat de Paris de la mode féminine
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:M. GUÉANT Xavier
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: BAËTÉ Laure
représentant la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD), titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges de maison et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'Etat
Pour le ministre chargé des collectivités territoriales
M. le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Remplace:Mme CARON Camille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: FAVOREL-PIGE Fanny
représentant le Conseil du Commerce de France, titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Au titre des producteurs, donneurs d'ordre et distributeurs
Remplace:M. COUSIN Laurent
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: BAËTÉ Laure
représentant la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD), titulaire
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Remplace:Mme POUYAT Marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.