Ain Région Rhône-Alpes


De: Région Rhône-Alpes (Ain, Drôme, Haute-Savoie, Isère, Savoie)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_fin="2003-06-15"
JORFTEXT000000210189(source JORF)
renouvellement
18 Mars 199918/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.