André Escousse

De: Escousse (André, Emile)
capitaine. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Escousse (André)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Escousse (André)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000223951(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001