André Goosse

De: Goosse (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
JORFTEXT000000431330(source JORF)
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: André Goosse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000211837(source JORF)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Goosse (André)
secrétaire perpétuel de l'Académie royale de langue et littérature françaises de Belgique
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
au titre des personnalités qualifiées
1o
Sur proposition des ministres chargés respectivement
3o
Sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
Commission d'enrichissement de la langue française
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000562755(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: André Goosse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française
M" Denise Bombardier
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545732(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993