Claire Vapillon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claire VAPILLON
pour la durée du mandat restant à courir
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Remplace:
M. Jérémie PELTIER
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000048519816
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2023
07/12/2023
De:
Claire Vapillon
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
date_debut
=
"
2021-10-04
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000044156159
(source JORF)
nomination
03 Octobre 2021
03/10/2021
De:
Claire Vapillon
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000033189808
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2016
05/10/2016
De:
Claire Vapillon
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Fédération des maisons des jeunes et de la culture
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539
(source JORF)
nomination
24 Avril 2007
24/04/2007
