Etienne Mozul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Etienne Mozul
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut
=
"
2007-01-07
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000641150
(source JORF)
admission
26 Octobre 2006
26/10/2006
De:
Etienne Mozul
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484
(source JORF)
inscription
01 Avril 2001
01/04/2001
De:
Mozul (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1998
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000555031
(source JORF)
inscription
06 Mars 1998
06/03/1998
De:
Mozul (Etienne)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463
(source JORF)
inscription
13 Mai 1990
13/05/1990