Jacques Laversanne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Laversanne (Jacques)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000252924
(source JORF)
nomination
18 Juin 2004
18/06/2004
De:
Jacques Laversanne
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000780482
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2002
21/09/2002
De:
Jacques Laversanne
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des représentants des activités industrielles concernées
Remplace:
M. Thomas Rothermundt
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000408752
(source JORF)
nomination
14 Juin 2002
14/06/2002