Jean Subileau


De: Subileau (Jean)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
JORFTEXT000000804413(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Subileau (Jean)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206994(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Subileau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000729478(source JORF)
admission
19 Janvier 199419/01/1994
De: Subileau (Jean)
promu le
1er juillet 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000546429(source JORF)
promotion
19 Janvier 199419/01/1994
De: Subileau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712331(source JORF)
promotion
17 Juin 199317/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.