Jean Subileau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Subileau (Jean)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
JORFTEXT000000804413
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Subileau (Jean)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
date_debut
=
"
1998-07-20
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000206994
(source JORF)
nomination
31 Juillet 1998
31/07/1998
De:
Subileau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut
=
"
1994-01-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000729478
(source JORF)
admission
19 Janvier 1994
19/01/1994
De:
Subileau (Jean)
promu le
1er juillet 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000546429
(source JORF)
promotion
19 Janvier 1994
19/01/1994
De:
Subileau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712331
(source JORF)
promotion
17 Juin 1993
17/06/1993