Maurice Biévelot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Biévelot (Maurice)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000017642043
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2007
13/12/2007
De:
Biévelot (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
Formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000245257
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003
De:
Biévelot (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000761559
(source JORF)
nomination
14 Août 1999
14/08/1999
