René Royer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Royer (René, André, Charles)
soldat, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000768890(source JORF)
décoration
21 Décembre 200021/12/2000
De: Royer (René, Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-05-09"
JORFTEXT000000378816(source JORF)
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Royer (René, Marc)
Objet:
aux architectes et urbanistes en chef de l'Etat, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 1re classe, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural et urbain qui ont été intégrés respectivement aux 28 février 1993, 1er janvier 1994 et 1er janvier 1995, ci-après désignés
Intégration au
28 février 1993
JORFTEXT000000536291(source JORF)
conférés
19 Novembre 199519/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.