10 Septembre 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Fouquet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon, consul général de France à Rio de Janeiro
Objet:
consul général de France à Genève
Remplace:Mme Anne Gazeau-Secret
consul="Genève"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Denis Delbourg
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon, conseiller culturel au consulat général de France à New York
Objet:
consul général de France à Rio de Janeiro
Remplace:M. Claude Fouquet
consul="Rio de Janeiro"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Arbiol (Marc)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Essonne
Groupe:
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vidal (Pierre, Henri, Jacques)
ancien notaire
Béziers (Hérault)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Messager (Romain, François, Théophile, René)
ancien notaire
Laval (Mayenne)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Baptiste (Eric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement de longue durée
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
cessation de fonction
10 Septembre 199610/09/1996
De: André Parant
Objet:
de
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
10 Septembre 199610/09/1996
De: Eric Lebedel
Objet:
chargés de mission
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
10 Septembre 199610/09/1996
De: Desmazeaud (Jacques, René)
ancien notaire
La Ville-aux-Clercs (Loir-et-Cher)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Freychet (Pierre)
professeur des universités - praticien hospitalier (endocrinologie et maladies métaboliques) au centre hospitalier et universitaire de Nice (université de Nice)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Roger Benmebarek
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1996-09-22"
prefet
depart_retraite
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Franco (Dominique)
(Yvelines)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vigneau (Michel)
(Val-d'Oise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vidot (Bertrand)
(Réunion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Tournié (Franck)
(Deux-Sèvres)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Terrien (Fabrice)
(Maine-et-Loire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Tanguy (Michel)
(Cantal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sotty (Jérôme)
(Var)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sauvageot (Lionel)
(Meurthe-et-Moselle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rosquin (Philippe)
(Haute-Marne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rideau (Yves)
(Seine-Maritime)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ribes (Nicolas)
(Drôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Remoissonnet (Didier)
(Moselle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Pouille (Frédéric)
(Nord)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Petitcolin (Laurent)
(Vosges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Panis (Jean-Luc)
(Yonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Paichoux (Christophe)
(Haute-Garonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nezan (Vincent)
(Loiret)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Morin (Stéphane)
(Ille-et-Vilaine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Montgénie (Sylvain)
(Guyane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Meissat (Stéphane)
(Drôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Maurice (Arnaud)
(Oise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Le Meur (Jean-Philippe)
(Val-d'Oise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Khalfi (Jean)
(Bouches-du-Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Kaltenbach (Philippe)
(Essonne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Juge (Alain)
(Drôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Jannin (Bernard)
(Var)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hauwiller (Philippe)
(Haut-Rhin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Giordan (Denis)
(Yvelines)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Favrat (Frédéric)
(Finistère)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Drobacheff (François)
(Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Dhuicque (Jean-Michel)
(Loire-Atlantique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Deboutrois (Eric)
(Deux-Sèvres)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Dauendorffer (Sylvain)
(Moselle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Couzinier (Pascal)
(Val-d'Oise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Comas (Francis)
(Yvelines)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Clerc (Stéphane)
(Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Chevreul (Philippe)
(Morbihan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Charuau (Frédéric)
(Vosges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Chabert (Lionel)
(Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Candas (Eric)
(Loiret)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bourquerod (Denis)
(territoire de Belfort)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bourinet (Patrick)
(Rhône)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bonnet (Xavier)
(Seine-et-Marne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Blancardi (René)
(Alpes-Maritimes)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Beauventre (Stéphane)
(Nord)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Baudemont (Christophe)
(Nord)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ransay (Catherine)
(Martinique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Dubois (Nathalie)
(Nord)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Béranger (Claire)
(Alpes-Maritimes)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
ecole
diplome
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bertault (André, Jean, Marie)
ancien notaire
Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Acar (Bruno)
inspecteur de l'administration
Objet:
auprès de l'inspection générale du conseil régional d'Ile-de-France
inspecteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-06-19"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Conseil régional d'Ile-de-France"
détachement
10 Septembre 199610/09/1996
De: Baufreton (Robert, Henri, Louis)
ancien notaire
Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Petitguillaume (Laurence)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans les conditions suivantes
date_debut="1996-03-01"
titularisation
10 Septembre 199610/09/1996
De: Prévost (Daphné)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-20"
titularisation
10 Septembre 199610/09/1996
De: Etienne (Francis)
administrateur civil
Objet:
directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bigot (Claude, Henri, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles (Yvelines)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
depart_retraite
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ruch (Jean-Victor)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Strasbourg-I
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Letac (Brice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Rouen
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Engler (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Dauverchain (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Montpellier-I
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Perret (Jean, Edmond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Grenoble-I
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bernard (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Aix-Marseille-II
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Daviet (Jacqueline), épouse Eterradossi
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Grenoble-I
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Stahl (André)
professeur des universités - praticien hospitalier (génétique) au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-01-30"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Roux (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-08-29"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Laval-Jeantet (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-08-27"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Larrouy (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Toulouse-III
date_debut="1997-08-25"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cheymol (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-08-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Metge (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Aix-Marseille-II
date_debut="1997-08-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Decoulx (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lille-II
date_debut="1997-08-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rochiccioli (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Toulouse-III
date_debut="1997-08-19"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Atlan (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-XII - Créteil
date_debut="1997-08-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Delcour (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Amiens
date_debut="1997-08-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Morgon (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut="1997-08-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Pinsard (Nicole)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Aix-Marseille-II
date_debut="1997-08-05"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Favre (Chantal), épouse Bismuth
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-07-28"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Litoux (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nantes
date_debut="1997-07-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Dellenbach (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Strasbourg-I
date_debut="1997-07-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cophignon (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-07-18"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Catanzano (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Limoges
date_debut="1997-07-12"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Milhaud (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Amiens
date_debut="1997-07-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lephay (Jeanne), épouse Lainée
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-07-10"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Garrigues (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Toulouse-III
date_debut="1997-07-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Burin (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Poitiers
date_debut="1997-07-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Portos (Régis, Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-XII - Créteil
date_debut="1997-07-05"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Chouard (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-07-04"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Alfieri (Rinaldo)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Clermont-Ferrand-I
date_debut="1997-07-02"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Orsetti (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Montpellier-I
date_debut="1997-06-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gaucher (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-06-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Jungers (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1997-06-04"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Juskiewenski (Serge)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Toulouse-III
date_debut="1997-06-02"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bertrand (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut="1997-05-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Haguenau (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-05-19"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Even (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1997-05-17"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Menkes (Charles, Joël)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-05-15"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Chavinie (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-05-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vital (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Bordeaux-II
date_debut="1997-05-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Leutenegger (Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Reims
date_debut="1997-05-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Paliard (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut="1997-05-12"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nevot (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-05-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vernadet (Marie-Louise), épouse Efthymiou
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-05-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Royer (René, Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-05-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Binet (Jacques, Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-05-02"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Arbus (Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Toulouse-III
date_debut="1997-04-30"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Derouesne (Christian)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-04-29"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Di Maria (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu
date_debut="1997-04-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Winckler (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Rouen
date_debut="1997-04-23"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Matray (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Rouen
date_debut="1997-04-22"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Fouchard (Marie, Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-04-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Labrousse (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Limoges
date_debut="1997-04-17"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Acar (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu
date_debut="1997-04-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Anthoine (Daniel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-04-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ginet (Jean, Dominique)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nantes
date_debut="1997-04-03"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Uffholtz (Hubert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-04-03"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sachs (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1997-03-30"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Collard (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Strasbourg-I
date_debut="1997-03-23"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Morel (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Caen
date_debut="1997-03-12"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Saint-Maurice (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-03-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Larcan (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nancy-I
date_debut="1997-02-26"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Michel (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Montpellier-I
date_debut="1997-02-22"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Salle (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut="1997-02-19"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Chatelain (Christian)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-02-15"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Wolf (Louis, Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Rouen
date_debut="1997-02-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bourrat (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut="1997-02-05"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Olive (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-02-03"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Donazzan (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lille-II
date_debut="1997-01-25"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Legent (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nantes
date_debut="1997-01-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rouffy (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-01-22"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Balmes (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Montpellier-I
date_debut="1997-01-21"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Auzepy (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-XI - Kremlin-Bicêtre
date_debut="1997-01-04"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Huault (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-XI - Kremlin-Bicêtre
date_debut="1997-01-03"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Capron (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lille-II
date_debut="1996-12-31"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Atlan (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu
date_debut="1996-12-28"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De:
Hadida, épouse Sayag (Jacqueline
)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Aix-Marseille-II
date_debut="1996-12-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Amiel (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1996-12-16"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Tharanne (Michel, Jack)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Tours
date_debut="1996-12-15"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bedoiseau (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1996-12-15"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Duprey (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Ouest
date_debut="1996-12-10"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Salat-Baroux (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1996-12-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Darcourt (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nice
date_debut="1996-11-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Witvoet (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1996-11-16"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Vannier (Jeannine), épouse Lavarenne
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Clermont-Ferrand-I
date_debut="1996-11-16"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Besse (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Bordeaux-II
date_debut="1996-11-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hertault (Robert, Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Montpellier-I
date_debut="1996-11-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Brun (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Bordeaux-II
date_debut="1996-10-30"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lortholary (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-XIII - Bobigny
date_debut="1996-10-18"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hakim (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1996-10-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Duvernoy (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Besançon
date_debut="1996-10-08"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Farriaux (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lille-II
date_debut="1996-09-30"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Diallo (Alpha)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VI - Broussais - Hôtel-Dieu
date_debut="1996-09-24"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Giraud (Jean-Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Rennes-I
date_debut="1996-09-22"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ziegler (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Nice
date_debut="1996-09-18"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Patel (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-V - Ouest
date_debut="1996-09-06"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Pariente (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1996-09-02"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Mandard (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Caen
date_debut="1997-07-27"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gabriel (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Aix-Marseille-II
date_debut="1997-07-27"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Motin (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lyon-I
date_debut="1997-07-16"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Thierry (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Dijon
date_debut="1997-07-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Demange (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Poitiers
date_debut="1997-07-08"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Piquet (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lille-II
date_debut="1997-06-29"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Le Fur (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Rouen
date_debut="1997-06-12"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bodin (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-06-05"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lang (Geneviève), épouse Delzant
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-05-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Borel (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Reims
date_debut="1997-04-28"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Regnier (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Toulouse-III
date_debut="1997-04-27"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sarrazin (Roger)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Grenoble-I
date_debut="1997-04-21"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sepetjan (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lyon-I
date_debut="1997-04-19"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Boury (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1997-04-13"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Le Bas (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Nice
date_debut="1997-04-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Auger (Lise), épouse Cloarec
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Rennes-I
date_debut="1997-04-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sagner (Arlette), épouse Serre
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Montpellier-I
date_debut="1997-04-06"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Paupert-Ravault (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lyon-I
date_debut="1997-03-28"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Legrand (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VI - La Pitié - La Salpêtrière
date_debut="1997-03-18"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rueff (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1997-02-15"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gautier (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lille-II
date_debut="1997-02-06"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Morisot (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-V - Cochin - Port-Royal
date_debut="1997-01-29"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Najean (Yves)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1997-01-20"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Archimbaud (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lyon-I
date_debut="1997-01-19"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Quevauvilliers (Désiré, Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-V - Ouest
date_debut="1997-01-12"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cherrier (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Nancy-I
date_debut="1997-01-08"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Begue (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VII - Bichat-Beaujon
date_debut="1996-12-14"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hermier (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Lyon-I
date_debut="1996-12-09"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cavellat (Jean-François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Angers
date_debut="1996-12-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rigault (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1996-11-25"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Amstutz (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VI - Saint-Antoine
date_debut="1996-11-11"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Percebois (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Nancy-I
date_debut="1996-11-02"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-V - Necker - Enfants malades
date_debut="1996-10-07"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Idatte (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois du
13 septembre 1984
du
20 juillet 1992
Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1996-09-28"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Salvador
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale islamique des Comores
Remplace:M. Didier Ferrand
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Comores"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lacombe (Dominique)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Treboute (Hervé)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Togni (Luca)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Roggero (Michel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rameau (Christian)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Quilichini (Serge)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Parrique (Hervé)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Mortet (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lenglet (Alfred)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Guyomar (Jean-Luc)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gontier (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Godin (Yves)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Fritz (Yves)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Freyssainge (Francis)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Faudon (Alain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cesbron (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Barbier (Jean-François)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Wierzba (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Trabouyer (Jean-Michel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sabatier (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Richardot (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Prieur (Raphaël)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Preud'homme (David)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Papalia (Joseph)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nouarault (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Nahon (Jean-Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Marsan (Alexis)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lefebvre (Fabrice)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lebled (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Le Hir (Bernard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lautard (Sébastien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Kiehl (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hayet (Jean)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Fougeray (Geoffroy)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Codaccioni (Hugues)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Charles (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bouyer (Bruno)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bourde (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bouard (Nelson)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bolusset (Jean-Michel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Berne (Martial)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Astegiano (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Alavoine (Cyril)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Sadkowski (Sylvain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Garrabos (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Carabin (Nicolas)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Authamayou (Bruno)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Serieux (Christine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Goetz (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
SECOND CONCOURS INTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Wolfermann (Sophie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Tomatis (Isabelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Redon (Bénédicte)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Raguenel de Mont Morel (Edith)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Lahaye (Virginie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Hezard (Emmanuelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ghizoli (Marjorie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ferry (Isabelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Ferchaud (Claudie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bohee (Déborah)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
PREMIER CONCOURS EXTERNE
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Mori (Réjane)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Boisgard (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (sessions d'avril, juin et juillet 1996)
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cortinchi (José, Guy)
ancien notaire
Mirepoix (Ariège)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: François (Paul)
ancien notaire
Saint-Avold (Moselle)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Cabanes (Robert, Etienne, Dominique)
ancien notaire
Béziers (Hérault)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Gauchée (Marc)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
titularisation
10 Septembre 199610/09/1996
De: Grabenstatter (Henri, Jean, Arthur)
ancien commissaire-priseur
Briey (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Alivon (Georges, Raymond)
ancien huissier de justice
Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Richard (Yves, Fernand, Louis, Marie)
ancien notaire
Villiers-le-Bel (Val-d'Oise)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Delmousee (Jean)
ancien huissier de justice
Paris (Paris)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Salichon (Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Falcoz (Guy)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Martin (Henri, Louis)
ancien huissier de justice
Romilly-sur-Seine (Aube)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Aumage (Gilbert, André, Justin, François)
ancien huissier de justice
Crest (Drôme)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Bertotti (Christian)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 9e échelon
date_debut="1996-02-21"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
10 Septembre 199610/09/1996
De: Anthonioz (Jean, Robert, René, Charles)
ancien notaire
Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Le Monier (Paul, Joseph)
ancien notaire
La Roche-Derrien (Côtes-d'Armor)
Objet:
conférés
10 Septembre 199610/09/1996
De: Tabary (Jean-Claude)
professeur sans chaire (épidémiologie, économie de la santé et prévention) à l'unité de formation et de recherche de médecine de Paris-Ouest (université Paris-V)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-07-16"
admission
10 Septembre 199610/09/1996
De: Rebillard (Brigitte)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1996-05-30"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
10 Septembre 199610/09/1996
De: Salomé Zourabichvili
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Jacques Champagne de Labriolle
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="1996-09-09"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996
De: Alain Vauthier
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Septembre 199610/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.