16 mars 1990 portant délégation de signature (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vincent Théry
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Axel Pavillet
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Patrick Lahay
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Léonard Casanova
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Fabrice Bourdeix
ingénieur des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990
De:
Daniel Auliac
ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
16 mars 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000715069
(source JORF)
habilitation
18 Mars 1990
18/03/1990