16 novembre 1994 portant délégation de signature (organisation)


De: Vincent Thery
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Pierre Souche
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (équipement)
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Axel Pavillet
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Yann Fraval
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Robert Farjot
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Dominique Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
16 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000348306(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.