adjoint au directeur au centre médicothermal du Mont-Dore, Le Mont-Dore (Puy-de-Dôme)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite d'Argenton-Château (Deux-Sèvres)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Gray (Haute-Saône)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite d'Entraygues (Aveyron)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de La Gacilly (Morbihan)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à l'hôpital de Clamecy (Nièvre)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à l'hôpital local de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur au centre hospitalier de Saint-Claude (Jura)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de cure médicale et du centre de long séjour de Clisson (Loire-Atlantique)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite d'Auzances (Creuse)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à l'hôpital de Domfront (Orne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Pontl'Abbé (Finistère)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Sedan (Ardennes)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé Saint-Alban-sur-Limagnol (Lozère)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite d'Aumale (Seine-Maritime)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à l'hôpital local de Lectoure (Gers)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de l'hôpital local d'Ax-les-Termes (Ariège)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur des maisons de retraite Pierre-Buffière, Saint-Germain-les-Belles, à Pierre-Buffière (Haute-Vienne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Tonnerre (Yonne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à la maison de retraite intercommunale de la Seigneurie à Pantin (Seine-Saint-Denis)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur de la maison de retraite de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Champagne-en-Valromey (Ain)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Bressuire (Deux-Sèvres)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à la maison de retraite médicalisée de Gannat (Allier)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur au centre hospitalier de Montmorillon (Vienne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Tourcoing (Nord)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur du centre médicochirurgical interdépartemental d'Hauteville-Lompnes (Ain)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur au centre hospitalier général de Nantua (Ain)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Rebats (Seine-et-Marne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Saint-Georges-de-Reintembault (Ille-et-Vilaine)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Saint-Séverin, à Château-Landon (Seine-et-Marne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de l'hôpital local de Buis-les-Baronnies (Drôme)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur de l'hôpital local de-Mauléon-Soule (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur du centre de long séjour de Rochechouart (Haute-Vienne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Chantelle (Allier)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Montfort-le-Gesnois (Sarthe)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier général de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur de l'hôpital local d'Evron (Mayenne)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Tartas (Landes)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond (Cher)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de 4e classe au centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
directeur de la maison de retraite de Château-Porcien (Ardennes)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur au centre hospitalier de Grammont - Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur à la maison de retraite médicalisée de Cusset (Allier)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
adjoint au directeur au centre hospitalier de Carvin (Pas-de-Calais)
Objet:
à compter du 1erjanvier 1993 dans les emplois de direction de 4e classe suivants les élèves directeurs de 4e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à
l'article 9-III du décret n° 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
