1o Collège des représentants des collectivités territoriales (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bruno PHILIPPE
conseiller municipal de Sceaux, suppléant d'Isabelle MAINCION
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
AFSP1530812A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2015
15/12/2015
De:
Julien SANCEAU
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
AFSP1530812A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2015
15/12/2015
De:
Guy LEGAL
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
AFSP1530812A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2015
15/12/2015
De:
Éric DE FALCO
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
AFSP1530812A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2015
15/12/2015
De:
Stéphanie PARET
Association française des maladies héréditaires du rythme cardiaque (AFMHRC)
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
AFSP1530812A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2015
15/12/2015