21 novembre 1990 portant délégation de signature (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vincent Thery
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Jean-Marcel Police
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Axel Pavillet
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Patrick Lahay
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Xavier Jung
ingénieur des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Léonard Casanova
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990
De:
Daniel Auliac
ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
21 novembre 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000523649
(source JORF)
habilitation
23 Novembre 1990
23/11/1990