Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, et des produits, pièces et équipements aéronautiques destinés à y être installés, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches (organisation)

Révisez le budget de la France avant les élections:

(pub gratuite)

De:
FR.305
Objet:
s à cet organisme ; »
Groupe:
Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, et des produits, pièces et équipements aéronautiques destinés à y être installés, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches
JORFTEXT000054633157(source JORF)
transfert
07 Août 202607/08/2026
De: VIII (Partie ML-FR)
de l'arrêté relatif au maintien de la navigabilité, le demandeur peut choisir un certificat de navigabilité à durée limitée. Dans ce cas
Objet:
le certificat de navigabilité
dans les mêmes conditions que pour un aéronef non redevable de l'arrêté relatif au maintien de la navigabilité
Groupe:
Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, et des produits, pièces et équipements aéronautiques destinés à y être installés, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches
JORFTEXT000054633157(source JORF)
diplome
07 Août 202607/08/2026

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.