CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-839 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique de Rennes (organisation)
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De:
Michel Coat
Objet:
comme président
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-839 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique de Rennes
JORFTEXT000000343998
(source JORF)
désignation
27 Décembre 1990
27/12/1990