Collège de la commission prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle, en leur qualité de représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives (organisation)


De: Sophie GRENNERAT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de l'Indre
Groupe:
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de l'Indre
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024543717(source JORF)
nomination
09 Septembre 201109/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.