Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales (organisation)


De: Tavernier (Yves)
Objet:
au mandat de
membre du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
SJSP0830768A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Septembre 200815/09/2008
De: Alain Rouche
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Regereau
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Quevillon
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Gérard Pelhate
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bertrand Garros
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Marcel Garnier
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Yves Tavernier
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Pierre Morange
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Fialaire
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bernard Cazeau
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Michel Autes
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Solange Menival
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.