Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport (organisation)


De: Ramzi SFEIR
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Thierry LAMBERT
délégué interministériel à la transformation publique ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Riad HAMROUCHI
chef de section consulaire de l'ambassade de France au Portugal
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Olivier DE MAZIERES
chef du service du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'intérieur et des outre-mer, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Pierre BOURGEOIS
inspecteur général de l'administration, co-président
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Alexandre BEZARDIN
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Stéphanie SCHAER
directrice interministérielle du numérique ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Pascale LEGLISE
directrice des libertés publiques et des affaires juridiques du ministère de l'intérieur et des outre-mer ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Marion LAMY-CRUZ
chef de chancellerie du consulat général de France à Montréal
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Sophie LAGOUTTE
inspectrice des affaires étrangères, co-présidente
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Hélène DEGRYSE
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Pauline CARMONA
directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Anne-Gaëlle BAUDOUIN
directrice générale de l'agence France titres, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Fabienne BALUSSOU
directrice du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur du ministère de l'intérieur et des outre-mer ou son représentant
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.