Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L90 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L90 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L90 de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes
suppleant
JORFTEXT000026020873
(source JORF)
composition
14 Juin 2012
14/06/2012