Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (organisation) - JORFSearch

Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (organisation)

De:	Duhautois (Laurent)
Objet:	représentants du personnel Membre suppléant Au titre de la CFDT
Remplace:	Mme Dobre (Michèle)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

ATEG9980005A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999

De:	Bacot (Marie-Anne) sous-directrice des affaires financières et des réformes statutaires au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Duclaux (Thierry)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

ATEG9980005A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999

De:	Houard (Thierry)
Objet:	représentants du personnel Membre titulaire Au titre de la CFDT
Remplace:	Mme Perfus (Monique)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

ATEG9980005A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999

De:	Casal (François) directeur-adjoint de l'eau
Objet:	représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Roussel (Pierre)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

ATEG9980005A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999