Commissariat général de 2e classe (organisation)

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

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De: Robert (Denys)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
le commissaire général de 2e classe
Groupe:
Commissariat général de 2e classe
JORFTEXT000000821342(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Fillon (Jean-Louis)
suppléant du contre-amiral
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
le commissaire général de 2e classe
Groupe:
Commissariat général de 2e classe
JORFTEXT000000821342(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.