Commission électorale ad hoc prévue au b (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Barouki
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A 2
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Serge Adnot
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A 2
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Guerrino Meneguzzi
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A1
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Yannick Le Marchand-Brustel
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A1
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Bernard Jegou
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A1
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Sebastian Amigorena
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A1
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Frédéric Relaix
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Lionel Larue
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Micheline Misrahi
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A 2
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Cécile Maziere
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Jane-Lise Samuel
Au titre du collège A 2
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Michèle Millo-Guerre
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Emmanuelle Genin
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Sophie Ezine
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Chantal Cremisi
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011
De:
Francine Behar-Cohen
Objet:
membres de la commission électorale ad hoc prévue au b) du 2° de l'article 3 de l'arrêté du
23 mai 1990
précité
Groupe:
Commission électorale ad hoc prévue au b
ESRS1100410A
(source BOESR)
nomination
26 Décembre 2011
26/12/2011