Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l'enseignement supérieur (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nathalie LE BARON
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gaëlle MURE épouse MARTI
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
suppleant
JUSB1208736A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Guillaume PERRIN
adjoint administratif de première classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Trevoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-11-15"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1129372A(source BOMJ)
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Sandrine LEOBON
Objet:
greffière en chef, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d' instance de Trevoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-11-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1129372A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Octobre 201124/10/2011
De: LEOBON Sandrine
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-05-16"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1111014A(source BOMJ)
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: CUMIN Monique, épouse CHALEARD
Objet:
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
date_debut="2011-05-16"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JUSB1111014A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Avril 201107/04/2011
De: Daniel GROLLEMUND
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Cumin (Monique), épouse Chaleard
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000648774(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Patricia Benguigui, épouse Monleon
conseillère à la cour d'appel de Lyon du second grade
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Laurence Villette, épouse Richard
juge au tribunal de grande instance d'Auxerre, chargée du service du tribunal d'instance d'Avallon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Paget (Danièle), épouse Porta
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
suppleant
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pyod (Lucienne), épouse Pommatau
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Trévoux
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Sophie Bulle, épouse Patron
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Trévoux
Remplace:
Mme Bussy
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Tribunal d'instance de Trévoux
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
tribunal_instance="Trévoux"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.