Commission d'équivalence instituée par l'arrêté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Even Loarer
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Henri Castellet
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Philippe Santana
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Philippe Herbet
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Marie-Laure Steinbruckner
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Jacqueline Mahieux
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Anna-Maria Lau
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Brigitte Cosson-Ladet
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Dominique Moussouni
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Guy-Athanase Dossou-Yovo, titulaire
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A
(source BOEN)
composition
25 Octobre 2012
25/10/2012
De:
Yves Moret
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Philippe Santana
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Dominique Mozziconacci
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Fabien Oppermann
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Stéphanie Groudiev
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Jacqueline Mahieux
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Anna-Maria Lau
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Dominique Belascain
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Dominique Moussouni
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de la fonction publique
Guy-Athanase Dossou-Yovo, titulaire
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1200288A
(source BOESR)
composition
07 Août 2012
07/08/2012
De:
Yves Moret
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Philippe Santana
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Dominique Mozziconacci
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Christophe Landour
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Fabien Oppermann
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Marie-Odile Illiano
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Jacqueline Mahieux
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Ghislaine Laussucq
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Dominique Moussouni
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de la Fonction publique
Guy-Athanase Dossou-Yovo, titulaire
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000403A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Yves Moret
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Philippe Santana
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Dominique Mozziconacci
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Christophe Landour
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Fabien Oppermann
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Marie-Odile Illiano
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Jacqueline Mahieux
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Ghislaine Laussucq
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'Éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010
De:
Dominique Moussouni
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
6 octobre 2010
susvisé
Représentant le ministre chargé de la Fonction publique
Guy-Athanase Dossou-Yovo, titulaire
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
ESRH1000402A
(source BOESR)
composition
05 Novembre 2010
05/11/2010