25 Octobre 2012

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Léger (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Chevalier (Damien)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pomaré (Stellio)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Coppe (Jean-Léopold)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Staels (Sylvain)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Loret (Régis)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ricou (Philippe)
suppléant, Bureau Véritas
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Mouroux (Nicolas)
suppléant, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Gall (Arnaud)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Collier (Benjamin)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rouillé (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lompech (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Kruyskamp (Guillaume)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jacob (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bozec (Jean-Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: André (Stéphane)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Merre (André)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Martinez (Ange)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Yves Moirin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2013-03-23"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1234324A(source BOEN)
admission
25 Octobre 201225/10/2012
De: Émilien Sanchez
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2013-03-25"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1234323A(source BOEN)
admission
25 Octobre 201225/10/2012
De: Henri Castellet
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Philippe Santana
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Philippe Herbet
suppléant
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, président
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Even Loarer
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dominique Moussouni
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Guy-Athanase Dossou-Yovo, titulaire
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Brigitte Cosson-Ladet
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Marie-Laure Steinbruckner
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jacqueline Mahieux
titulaire
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Anna-Maria Lau
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
13 mars 2012
susvisé
Représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par l'arrêté
MENH1200424A(source BOEN)
composition
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bernadette BUSIAL, épouse BUREL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Evreux
date_debut="2012-11-26"
JUSK1238160A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Josiane BERNARDIN, épouse BUTTET
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Evreux
date_debut="2012-11-26"
JUSK1238160A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201225/10/2012
De: Patrick DAY
surveillant
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Evreux
date_debut="2012-11-15"
JUSK1238147A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bouchra ZOUHAIRI, épouse ASAADI
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Evreux
date_debut="2012-11-15"
JUSK1238147A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201225/10/2012
De: Solenne LEPAGE
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Jean-Dominique COMOLLI
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000026531298(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Michel DELPUECH
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Alice-Anne MEDARD
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000026531296(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Michelle DESJARDINS
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Alice-Anne MEDARD
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000026531296(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Christine LACONDE
Objet:
directrice adjointe du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026531292(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Julien Nizri
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur général du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
date_debut="2012-10-21"
date_fin="2012-12-31"
JORFTEXT000026531289(source JORF)
charge
25 Octobre 201225/10/2012
De: Raphaël Poli
Objet:
conseiller pour les affaires financières au cabinet de la ministre
date_debut="2012-11-01"
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026531285(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Careil (Dominique, Gilles, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juin 2009
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531282(source JORF)
réintégration
25 Octobre 201225/10/2012
De: Burkhardt (Daniel, André)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er décembre 2009
Groupe:
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000026531280(source JORF)
admission
25 Octobre 201225/10/2012
De: Quiniou (Thierry)
Ingénieur des études et techniques de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jubelin (Guillaume)
étudiants civils
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bestoso (Maurice)
Contrôleur général des finances
chef du département de contrôle budgétaire du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Blond (Hervé)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Hello (Philippe)
Capitaine de vaisseau
commandant de l'Ecole navale de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants de l'Etat
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Briançon (Marc)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Goff (Jean-René)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bessero (Gilles)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Caro (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rampazzo (Dominique)
directeur des relations industrielles pour le groupe PSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalité qualifiée
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Léone KRZYZANIAK
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
Direction de l'administration générale et de la modernisation des services
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531274(source JORF)
radiation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Félix MILLERA
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, unité territoriale du Puy-de-Dôme
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, unité territoriale du Puy-de-Dôme
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531272(source JORF)
radiation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Françoise CORTEMBERT
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531270(source JORF)
radiation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Michel Bodin
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531268(source JORF)
radiation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Christophe Chassande
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Groupe:
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA)
JORFTEXT000026531265(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: ARNAUD (Philippe)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. LAUDE-BAZIN (Danny)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000026531263(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean Launay
député du Lot
Objet:
président du Comité national de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
president
JORFTEXT000026531261(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Vincent BESSOU
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances, détaché d'office auprès de France Télécom
Groupe:
France Télécom
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531258(source JORF)
réintégration
25 Octobre 201225/10/2012
De: Michel ROULIER
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531256(source JORF)
réintégration
25 Octobre 201225/10/2012
De: Christian MERLIN
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531254(source JORF)
réintégration
25 Octobre 201225/10/2012
De: Daniel CATZARAS
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026531252(source JORF)
réintégration
25 Octobre 201225/10/2012
De: Hélène Jourdan
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2013-01-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026531245(source JORF)
admission
25 Octobre 201225/10/2012
De: André Longuet Guyon des Diguères
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
date_debut="2012-11-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026531243(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sébastien MARTIN
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
au titre du concours externe
date_debut="2012-10-22"
JORFTEXT000026531240(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Nadine SEPREZ
adjointe à la secrétaire générale, pour valider les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Argos
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
JORFTEXT000026531198(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Nadine SEPREZ
adjointe à la secrétaire générale, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait, ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ des compétence de leur service
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
JORFTEXT000026531198(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Catherine FREIXE
secrétaire générale
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
JORFTEXT000026531198(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Catherine FREIXE
secrétaire générale
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
JORFTEXT000026531198(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Olivier Dmuchowski
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur du cabinet, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du cabinet du délégué général
cabinet="Délégué général"
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Etienne Desplanques
administrateur civil, directeur du cabinet du directeur, délégué général à l'outre-mer, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du cabinet du délégué général
cabinet="Délégué général"
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Thomas Bride
administrateur civil, chef du département du droit privé et du droit des activités économiques et sociales, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ibrahim Moussouni
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du département des politiques européennes, d'insertion régionale et de valorisation de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur chargé du service des politiques publiques
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Arnaud Martrenchar
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, chef du département des politiques agricoles, rurales et maritimes, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Thierry Malher
administrateur civil hors classe, chef du département de la vie économique de l'emploi et de la formation, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Philippe Leraître
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur chargé des politiques publiques, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Benoît Lajudie
contractuel, chef du département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, et à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Serge Kayser
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du département de la dépense de l'Etat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur chargé du service de l'évaluation de la prospective et de la dépense de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sylvia Célestin
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources et de la coordination, directement placée sous l'autorité du directeur, délégué général à l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Aline Clade
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des ressources et de la coordination, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Catherine Salmon
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Carine Parra
contractuelle, chef de la mission du droit européen et international, directement placés sous l'autorité du sous-directeur chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Marie-Laure Hameline
administratrice civile, chef du département du droit public et des affaires institutionnelles, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sylvie Gautier
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la mission du contentieux et de la légistique et à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Karine Delamarche
administratrice civile, chef du département des collectivités locales, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Coralie Noël
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Juliette Corre
attachée principale d'administration des affaires sociales, chef du département de la cohésion sociale de la santé et de l'enseignement, à
Objet:
au nom du ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026531182(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pierre Séguin
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections
dans la limite de ses attributions, et chef de l'inspection du travail dans les armées, en matière d'inspection de la médecine de prévention et d'inspection du travail dans les armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Christian Protar
Contrôleur général des armées
secrétaire général du contrôle général des armées, en ce qui concerne l'administration du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: René Picon-Dupré
Contrôleur général des armées en mission extraordinaire
chef de la section Cour des comptes, contrôle des textes d'organisation, en ce qui concerne les réponses aux communications de la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Joël Le Bec
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Paul Labarthe
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: André Ferragne
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Marie-Noëlle Quiot
Contrôleuse des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Marilyne Bonis
Commissaire commandante
chef du département de soutien du contrôle, en ce qui concerne l'administration du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Jacques COLOMBI
commissaire divisionnaire, chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026531055(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Georges BONNEFONT
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026531055(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Nathalie NOTTET
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la section administrative de la division des relations internationales. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026531055(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Giovanni Roméo
chef du bureau du budget, du dialogue de gestion et de la commande publique
Objet:
aux noms du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Diayani Musungu
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
l'agent du bureau du personnel, de la logistique et des affaires générales, ci-après désigné
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Laurence Bernheim
cheffe du bureau du personnel, de la logistique et des affaires générales
Objet:
aux noms du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Claudette Sainte-Rose
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
agents du bureau du budget, du dialogue de gestion et de la commande publique, ci-après désignés
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Martine Gayerie
attachée d'administration centrale
Objet:
agents du bureau du budget, du dialogue de gestion et de la commande publique, ci-après désignés
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jacqueline Calba
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
agents du bureau du budget, du dialogue de gestion et de la commande publique, ci-après désignés
JORFTEXT000026531035(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Frédéric PLAN
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Luc-Marie GRESLE
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Jean-Christophe CHEYLUS
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1235707A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Tamponnet (Christian)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sarazin (Yanick)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Roger (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rimpault (Gérald)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Poinssot (Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Paul (Didier)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Moisy (Philippe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mercier (Bertrand)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Martinez (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mariano-Goulard (Denis)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Latgé (Christian)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Goubault (Éric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Forestier (Alain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: David (Vincent)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: D'Hardemare (Amaury)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Clérouin (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bouquet (Serge)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Boullis (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bonnin (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bonnaud (Guy)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Audit (Édouard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Aubert (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sundman (Bo)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Maitre (Paul)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Cosset (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Soler (Robert)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Palau (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lefebvre (Erik)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lee (Yi-Kang)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Klein (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Grard (Hubert)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gatt (Jean-Marie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dumonteil (Éric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Brachet (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bourgois (Laurent)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bordy (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bion (Lionel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Billat (Hervé)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Aupiais (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Popiolek (Nathalie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Santandréa (Simone)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Roué (Amélie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Grandjean (Agnès)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Fardeau (Vivienne)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Chapon (Catherine)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2012-01-01"
DEVR1230454A(source BODD)
désignation
25 Octobre 201225/10/2012
De: Hubert Stahn
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
Remplace:M. Franck Jésus
Groupe:
Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gilles Rotillon
professeur émérite, économiste de l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
Remplace:M. Philippe Chalmin
Groupe:
Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: André-Jean Guérin
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
Remplace:M. Dominique Bourg
Groupe:
Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mauricette Steinfelder
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
Remplace:M. Bruno Barnouin
Groupe:
Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ouest (CRNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Renaud Gély
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Françoise Rodriguez
conseillère d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Josiane Robert
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe. » « Art. 14. – Au service de la navigation aérienne Sud-Ouest (SNA/SO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Edith Gravelais
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure. » « Art. 21. – À la direction de la technique et de l'innovation (DTI)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Catherine Brachet
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. » « Art. 16. – Au service de la navigation aérienne Nord-Est (SNA/NE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1228079S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Isabelle PRIETO
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8167 intitulée Orient et Méditerranée, textes archéologie – histoire
Groupe:
Unité mixte n°8167 intitulée Orient et Méditerranée, textes archéologie – histoire
date_debut="2012-10-20"
DEC120208DR01(source BOCNRS)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.