Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen (organisation)


De: Dossou-Yovo (Guy)
titulaire
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
3 Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Sauton (Alain)
titulaire
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
2 Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports, secrétaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Ferri (Eugène)
suppléant
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
2 Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports, secrétaire
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Watrin (Daniel)
suppléant
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
1 Représentant du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, président
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Canneva (Hervé)
titulaire
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
1 Représentant du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, président
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Profit (Françoise)
titulaire
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
4 Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Gelleni (Claudia)
suppléante
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
4 Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005
De: Moussouni (Dominique)
suppléante
Objet:
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
3 Représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
Commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000636062(source JORF)
composition
15 Novembre 200515/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.