Commission de coordination de l'informatique juridique (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Icart
gérant des Editions Francis Lefebvre
Objet:
dans leur mandat de membre de la commission de coordination de l'informatique juridique
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Jean-Michel Cazenave
de la Société de télédocumentation juridique (S.-Tel)
Objet:
dans leur mandat de membre de la commission de coordination de l'informatique juridique
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Jacques Toutain
directeur du service des impressions, de la documentation parlementaire et de l'informatique au Sénat
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Denis Varloot
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Jean-Yves Rossi
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Jean-Frédéric de Leusse
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Yves Lesec
conseiller à la Cour de cassation, directeur du service de documentation et d'études
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Jean Blais
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Jacques Douffiagues
président-directeur général des Editions techniques
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Philippe Durieux
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Yves de Lestang
directeur du service de l'informatique, de la prospective et du développement technologique à l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Michel Bisault
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990
De:
Louis Barbet
directeur du centre de documentation et d'informatique des avocats
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Granrut
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209
(source JORF)
nomination
21 Mars 1990
21/03/1990