21 Mars 1990


De: Blot (Claude)
sous-préfet
Objet:
directeur général du Centre français du commerce extérieur
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
date_debut="1988-01-01"
date_fin="1989-04-13"
JORFTEXT000000715760(source JORF)
détachement
21 Mars 199021/03/1990
De: Boig (Jean-Yves)
chef adjoint de service administratif
Objet:
chef du service administratif de la météorologie
Groupe:
Service administratif de la météorologie
date_debut="1990-01-22"
JORFTEXT000000715247(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Lagier (Jean, Camille, Pierre)
ancien notaire
Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)
Objet:
JORFTEXT000000715145(source JORF)
conférés
21 Mars 199021/03/1990
De: Achard (Roger, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reignier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000715142(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Achard (François, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reignier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000715142(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Achard (François, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Reignier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000715142(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Lansiaux (Didier)
ingénieur des mines
Objet:
sous-directeur de l'Ecole supérieure de métrologie
Groupe:
Sous-direction de l'École supérieure de métrologie
ecole="École supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000715141(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Defrance (Gustave)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de métrologie
Groupe:
Direction de l'École supérieure de métrologie
ecole="École supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000715141(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Gall (Stanislas)
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000714719(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Gaymard (Clara)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000714566(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Moulin-Roussel (Philippe)
Objet:
membres du Haut Comité du thermalisme et du climatisme
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre du Syndicat national des établissements thermaux
Groupe:
Haut Comité du thermalisme et du climatisme
JORFTEXT000000714534(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De:
Ambrosi
Docteur
Objet:
membres du Haut Comité du thermalisme et du climatisme
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre de la Société française d'hydrologie, et de climatologie médicales
Remplace:
M. Verrier
Groupe:
Haut Comité du thermalisme et du climatisme
JORFTEXT000000714534(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Lambron (Marc)
Objet:
membres du Haut Comité du thermalisme et du climatisme
pour la durée du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Bas (Philippe)
Groupe:
Haut Comité du thermalisme et du climatisme
JORFTEXT000000714534(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Lesrel (Marité)
Objet:
membres du Haut Comité du thermalisme et du climatisme
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre du Syndicat national des établissements thermaux
Remplace:
M. Califano
Groupe:
Haut Comité du thermalisme et du climatisme
JORFTEXT000000714534(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Bonnetete (Jacques)
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction militaire
JORFTEXT000000714532(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Claude Grignon
Objet:
professeur de biochimie et physiologie végétale au même établissement
professeur sans chaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier
date_debut="1989-11-01"
professeur="Professeur sans chaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000714531(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Loubier-Detaille (Jean)
Objet:
des cadres du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
JORFTEXT000000532596(source JORF)
radiation
21 Mars 199021/03/1990
De: Loubier-Detaille (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration centrale
date_debut="1990-07-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000532596(source JORF)
admission
21 Mars 199021/03/1990
De: Hermelin (Christiane)
Objet:
présidente du comité interministériel des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:M. Pommatau (Jacques)
Groupe:
Comité interministériel des services sociaux des administrations de l'Etat
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000532594(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Sabah (Lucien)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade, au 1er échelon
date_debut="1989-05-01"
JORFTEXT000000532593(source JORF)
promotion
21 Mars 199021/03/1990
De: Morandat (Jacques)
Objet:
membre de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, représentant la Fédération française des agences de presse et d'information audiovisuelle
Remplace:M. Burton (Michel)
Groupe:
Commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse
JORFTEXT000000532591(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: de la France (Bâle-Ville, Bâle-Campagne, Soleure, Berne, Jura, Neuchâtel, Vaud, Genève, Valais)
la Centrale nationale d'alarme de Zurich
Objet:
alerter le C.O.D.I.S.C
Groupe:
Conseil fédéral suisse sur les échanges d'informations en cas d'incident ou d'accident pouvant avoir des conséquences radiologiques (ensemble un échange de lettres), signé à Berne le 30 novembre 1989 (1)
JORFTEXT000000532565(source JORF)
charge
21 Mars 199021/03/1990
De: François Garnier
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
à
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="1989-11-16"
JORFTEXT000000532273(source JORF)
conférés
21 Mars 199021/03/1990
De: Bacou (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Basse-Normandie
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000532271(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Darondel (Louis, Michel, René)
ancien notaire
Moyaux (Calvados)
Objet:
JORFTEXT000000532269(source JORF)
conférés
21 Mars 199021/03/1990
De: Dessaint (Véronique)
conservateur de 2e classe des musées de France
Objet:
responsable du musée Saint-Denis, à Reims
date_debut="1990-02-21"
JORFTEXT000000532268(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: de Peretti della Rocca (Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bonifacio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000000532267(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Tafani (Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bonifacio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000000532267(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: de Peretti della Rocca (Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bonifacio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000000532267(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Madeleine Salandre
Docteur
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000532266(source JORF)
radiation
21 Mars 199021/03/1990
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Remplace:M. Deleu (Alain)
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000532264(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Goulard (Laurent, Marie, André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Parant (Etienne, Ernest, Louis, Marie)
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000532263(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Thierry Aulagnon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-François Théodore
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000532129(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Villerbu (Charles)
administrateur civil affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1990-03-15"
JORFTEXT000000349906(source JORF)
affectation
21 Mars 199021/03/1990
De: Le Nhat Binh
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
JORFTEXT000000349074(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Chabosseau (Micheline)
Docteur
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé publique
date_debut="1990-10-29"
depart_retraite
JORFTEXT000000348451(source JORF)
radiation
21 Mars 199021/03/1990
De: David (Lise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
date_debut="1989-10-02"
JORFTEXT000000348449(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Parent (Yves)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
date_debut="1989-07-01"
JORFTEXT000000348449(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Demoncuit (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
date_debut="1989-06-10"
JORFTEXT000000348449(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Oualia (Yamilé)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
date_debut="1989-01-16"
JORFTEXT000000348449(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Sabah (Lucien)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (administration centrale)
le tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989 est établi
JORFTEXT000000348441(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Vialelle (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Jamme (André, Armand, Auguste)
huissier
huissier_residence="Albi (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000348439(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Delourme (Michèle)
attaché de service administratif des services extérieurs
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon (ancienneté d'échelon du 1er septembre 1989)
date_debut="1989-12-13"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000348438(source JORF)
intégration
21 Mars 199021/03/1990
De: Pezzatti (Raymond)
directeur adjoint de classe normale
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Martinon (Alain)
Groupe:
Direction régionale du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
JORFTEXT000000348436(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Jean Icart
gérant des Editions Francis Lefebvre
Objet:
dans leur mandat de membre de la commission de coordination de l'informatique juridique
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199021/03/1990
De: Jean-Michel Cazenave
de la Société de télédocumentation juridique (S.-Tel)
Objet:
dans leur mandat de membre de la commission de coordination de l'informatique juridique
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199021/03/1990
De: Yves de Lestang
directeur du service de l'informatique, de la prospective et du développement technologique à l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:M. Michel Bisault
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Jacques Toutain
directeur du service des impressions, de la documentation parlementaire et de l'informatique au Sénat
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:M. Denis Varloot
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Jean-Yves Rossi
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:M. Jean-Frédéric de Leusse
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Yves Lesec
conseiller à la Cour de cassation, directeur du service de documentation et d'études
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:M. Jean Blais
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Jacques Douffiagues
président-directeur général des Editions techniques
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:M. Philippe Durieux
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Louis Barbet
directeur du centre de documentation et d'informatique des avocats
Objet:
membres de la commission de coordination de l'informatique juridique
Remplace:
M. Granrut
Groupe:
Commission de coordination de l'informatique juridique
JORFTEXT000000167209(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Beauchataud (Francis)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
pour servir
ministre délégué, adjoint au chef du gouvernement militaire français de Berlin
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Gouvernement militaire français de Berlin
date_debut="1989-10-01"
JORFTEXT000000167208(source JORF)
détachement
21 Mars 199021/03/1990
De: Morgat (Jean, Raymond)
ancien notaire
Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000167184(source JORF)
conférés
21 Mars 199021/03/1990
De: Parent (Yves)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989 est établi
JORFTEXT000000166475(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Oualia (Yamilé)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989 est établi
JORFTEXT000000166475(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Demoncuit (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989 est établi
JORFTEXT000000166475(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: David (Lise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989 est établi
JORFTEXT000000166475(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Delava (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-10-14"
JORFTEXT000000166474(source JORF)
promotion
21 Mars 199021/03/1990
De: Leroux (Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000166474(source JORF)
promotion
21 Mars 199021/03/1990
De: Deleuze (Pierre)
ingénieur général du corps autonome de l'agriculture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000166471(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Thomas (Jean, Baptiste, Albert, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toul (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000166433(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Person (François, Claude, Marie, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toul (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000166433(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Thomas (Jean, Baptiste, Albert, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Toul (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000166433(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Dejoie (Antoine, Simon, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Luc Dejoie et Laurent Dejoie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000166432(source JORF)
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Suire (Gustave, Constant, Joseph)
Objet:
huissier de justice à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
huissier
JORFTEXT000000166338(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199021/03/1990
De: Leroux (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000166337(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Delava (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000166337(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990
De: Caseaux (Renée)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000166337(source JORF)
inscription
21 Mars 199021/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.