Commission des parcs naturels régionaux (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Villard (Albert)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Fuchs (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
de Belloy (Henri)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Représentants de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Merville (Denis)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Représentants de l'association des maires de France
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Léger (Bernard)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Représentants de l'association des maires de France
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
d'Andigné (Hubert)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Représentants de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Bamier (Michel)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Représentants de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Vissac (Guy)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Représentants de l'association nationale des élus régionaux
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993
De:
Grossetête (Françoise)
Objet:
membres de la commission des parcs naturels régionaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Représentants de l'association nationale des élus régionaux
Groupe:
Commission des parcs naturels régionaux
JORFTEXT000000727028
(source JORF)
nomination
13 Mars 1993
13/03/1993