Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation (organisation)


De: SAGE (Jean-Clément)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
au titre du 2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
b)
personnalité choisie
en raison de ses compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029287656(source JORF)
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: EPELBOIN (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
au titre du 2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
a)
personnalité exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Remplace:M. SAGE (Jean-Clément)
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029287656(source JORF)
nomination
24 Juillet 201424/07/2014
De: TAAR (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: SAGE (Jean-Clément)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: AYEL (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: ROUX (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: PORCU-BUISSON (Géraldine)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Vice-président
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: LEVY (Rachel)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Président
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: ANTONINI (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
h)
représentant des associations d'usagers du système de santé
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: MERLIN-BERNARD (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
g)
médecin ou de pharmacien inspecteur de santé publique
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: MATHERON (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: LERUEZ-VILLE (Marianne)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: SZERMAN (Ethel)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du prélèvement de gamètes ou de tissus germinaux ou du transfert d'embryons
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: PORCU-BUISSON (Géraldine)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: LEVY (Rachel)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: LEVY (Rachel)
expire le
8 février 2014
Objet:
membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
JORFTEXT000023306011(source JORF)
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: LEVY (Rachel)
Objet:
membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Remplace:M. ROYERE (Dominique)
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
JORFTEXT000023306011(source JORF)
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Nicollet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Vice-président
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Larue (Lionel)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Nicollet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du prélèvement de gamètes ou de tissus germinaux ou du transfert d'embryons
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Royère (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Jimenez (Clément)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grecourt (Yann)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grandjean (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Présidente
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
h)
personne représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Ben-Sadoun (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
g)
médecin ou de pharmacien inspecteur de santé publique
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Lesourd (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Matheron (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Leruez-Ville (Marianne)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Hoffmann-Cucuz (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du prélèvement de gamètes ou de tissus germinaux ou du transfert d'embryons
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Mandelbaum (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000021839072(source JORF)
nomination
17 Février 201017/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.