Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)


De: Raul (Ronnie)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Felix (Gérard)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Pameole (François)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Lise (Claude)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Clery (Jérôme)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Jombert (Dany)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: du Breuil (Simone)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Verin (Jeanine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Mattes (Marylène)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: de Grandmaison (Madeleine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités locales
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Texereau (Simone)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Deshauteurs (Lydia)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990
De: Blou (Léna)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 7 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000534352(source JORF)
composition
15 Août 199015/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.