Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Roland (Jean-Pierre)
représentant du personnel à la commission administrative paritaire des urbanistes de l'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants du personnel
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Marcos (Mariano)
représentant du personnel à la commission administrative paritaire des architectes de Bâtiments de France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants du personnel
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
président
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 du décret n° 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
JORFTEXT000000712620(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.