Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Saint-Jours (Laurent)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Raffejeaud (Bruno)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Mérian (Patrick)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Malagarie-Cazenave (Jean-Fabien)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Dautremer (Yves)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008
De:
Boillot (Ronan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020
(source JORF)
nomination
20 Juin 2008
20/06/2008