Commission sont définies dans un règlement intérieur figurant à l'Annexe 14 de la présente convention (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De:	Toutes les tâches administratives de la commission lui incombent : convocations, relevés de décisions, constats éventuels de carence, etc
Objet:	pour chaque siège Un orthophoniste exerçant à titre libéral sous la présente convention ne peut siéger comme représentant de la section sociale Les modalités de fonctionnement de la commission sont définies dans un règlement intérieur figurant à l'Annexe 14 de la présente convention Article 41.3.2 Mise en place de la commission paritaire départementale La CPD se réunit de besoin et au minimum deux fois par an
Groupe:	Commission sont définies dans un règlement intérieur figurant à l'Annexe 14 de la présente convention

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.