Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Racine (Pierre-François)
président de la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
JORFTEXT000000756832(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Laclotte (Michel)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
JORFTEXT000000756832(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Dauberville (Michel)
président honoraire du comité des galeries d'art
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
JORFTEXT000000756832(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Champin (Gérard)
président de la Chambre nationale des commissaires-priseurs
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
JORFTEXT000000756832(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Aicardi (Maurice)
membre du Conseil économique et social
Objet:
en application du décret no 93-124 du
29 janvier 1993
modifié
membres de la commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
mentionnée au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
Groupe:
Commission visée à l'article 7 de la loi no 92-1477 modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane
JORFTEXT000000756832(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.