Communauté de communes du plateau du Russey (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Demange
Objet:
auprès de la communauté de communes du plateau du Russey
attaché territorial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Communauté de communes du plateau du Russey
date_debut
=
"
2003-03-01
"
JORFTEXT000000787773
(source JORF)
détachement
31 Mai 2003
31/05/2003