Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi (organisation)


De: Hugues Sibille
délégué interministériel à l'économie sociale et à l'innovation sociale pour le ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
1. Au titre des représentants des ministères principalement intéressés
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Yann Dyévre
chef du bureau des groupements et associations pour le ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
1. Au titre des représentants des ministères principalement intéressés
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Hélène Mathieu
directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire pour le ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
1. Au titre des représentants des ministères principalement intéressés
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Guy Reinaud
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Henri Rabourdin
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Hubert Prévot
président de la conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Daniel Maximin
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Antoine Lazarus
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Louis Joinet
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Liem Hoang-Ngoc
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Danièle Tartakowski
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Monique Pelletier
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Cécile Nowak-Grasso
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Nonna Mayer
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Marie-Thérèse Join-Lambert
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Zineb Foughali
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Geneviève de Gaulle Anthonioz
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Edith Arnoult-Brill
présidente du Conseil national de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association
2. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des associations
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000567528(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000

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