Conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (organisation)


De: Juquet (Catherine), épouse Duris
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Régisseur titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Juquet (Catherine), épouse Duris
greffier
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Remplace:
Mme Blachon
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De: Gallot (Solange), épouse Blachon
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Remplace:
Mme Vincent
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Ninotta (Joseph)
greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
au deuxième grade et nommé greffier en chef du conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Groupe:
promotion
17 Juillet 199017/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.