Conseil municipal (organisation)


De: Slama (Raymond)
suppléant
Objet:
sur proposition du ministre de l'intérieur
au titre des élus
mentionnés au 6° de l'article 17 du décret précité
Au titre de maire ou de conseiller municipal
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Gegout (Etienne)
titulaire
Objet:
sur proposition du ministre de l'intérieur
au titre des élus
mentionnés au 6° de l'article 17 du décret précité
Au titre de maire ou de conseiller municipal
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.