Conseil régional de la Martinique (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Association Radio Communication (J.A.R.C.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Martinique
Groupe:
Conseil régional de la Martinique
JORFTEXT000000195276
(source JORF)
conférés
22 Août 1996
22/08/1996
De:
Association Radio Communication (J.A.R.C.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Martinique
Groupe:
Conseil régional de la Martinique
JORFTEXT000000195276
(source JORF)
conférés
22 Août 1996
22/08/1996
De:
Campus Communication (Campuscom)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Martinique
Groupe:
Conseil régional de la Martinique
JORFTEXT000000545024
(source JORF)
conférés
06 Janvier 1994
06/01/1994
De:
Campus Communication (Campuscom)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Martinique
Groupe:
Conseil régional de la Martinique
JORFTEXT000000545024
(source JORF)
conférés
06 Janvier 1994
06/01/1994