Conseil régional de la Martinique relevant du domaine du règlement relative aux informations en matière énergétique aux consommateurs et utilisateurs s'agissant des chauffe-eau électriques (organisation)


De: QUEROIR (Jean-Paul)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000028539776(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201431/01/2014
De: MOREL (Philippe, Jacques, Gilbert)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000028375398(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 201324/12/2013
De: TOULAT (Bruno, Jacques)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026116354(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 201203/07/2012
De: GUIGNARD (Frédéric, Patrick)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026116354(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 201203/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.