28 Août 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Serge GARCIA
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison centrale d'Arles
date_debut="2013-10-01"
JUSK1322326A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Farida GOUMIDI
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Digne
date_debut="2013-10-01"
JUSK1322325A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Julie GREULICH
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-10-01"
JUSK1322321A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Marie-Agnès LEDIEU, épouse GABELLE
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-10-01"
JUSK1322321A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Olivier HUMBERT Mme Samia SID Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Didier FORT Mme Véronique VALENTINI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Emmanuel DAVID M. Michel REECHT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Abdesslam ANKI M. Sébastien MAUCOTEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Victoire SELVANAYAGOM M. Martin ROUSSEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Caroline CHAMBY M Yves GILGER Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Murielle THIBAUD M. Xavier RIGOLOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Muriel ROTH Mme Malika GHAZZALE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Stéphanie LEPLAY Mme Christelle HUMBLOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Claudine GENET Mme Evelyne GUCHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
JUSF1316798A(source BOMJ)
élection
28 Août 201328/08/2013
De: Paulette DANGLADES
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
JUSB1322328A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Sandra DOS SANTOS RODRIGUES
(AUBOSTE)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1322328A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Paulette DANGLADES
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1322328A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Marie-Pascale BORDENAVE-CAZENAVE épouse CLAVE
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Saint-Gaudens
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Gaudens
tribunal
tribunal_instance="Saint-Gaudens"
JUSB1322273A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Colette FILLARD épouse COMBES
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Gaudens
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1322273A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Joëlle GIRARD
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
date_debut="2013-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1322270A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Patricia LAHAYE
(PIERRE)
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Tribunal d'instance de Nancy
date_debut="2013-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nancy"
suppleant
JUSB1322270A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, du transport et de l'énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique susvisée, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution, et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée, publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant les effets positifs pouvant être attendus d'une démarche d'inspection adaptée mettant en évidence des gisements d'économie d'énergie et favorisant le développement d'une expertise martiniquaise spécifique, qui est actuellement encore insuffisante dans le domaine du génie climatique
Groupe:
Conseil régional de la Martinique relevant du domaine du règlement relative à l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kW en Martinique
duree="deux ans"
JORFTEXT000027900189(source JORF)
habilitation
28 Août 201328/08/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable, du transport et de l'énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et Martinique susvisée, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant que l'adoption d'une information énergétique spécifique applicable aux climatiseurs en Martinique aidera les consommateurs à économiser l'énergie et contribuera au respect de l'engagement martiniquais relatif à la réduction d'émissions de CO2 ainsi qu'à la réalisation du SRCAE en matière d'économies d'énergie
Groupe:
Conseil régional de la Martinique relevant du domaine du règlement relative aux informations en matière énergétique aux consommateurs et utilisateurs s'agissant des systèmes de climatisation
duree="deux ans"
JORFTEXT000027900166(source JORF)
habilitation
28 Août 201328/08/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable du transport et de l'énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique susvisée, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant que l'adoption d'une information énergétique spécifique applicable aux chauffe-eau électriques en Martinique aidera les consommateurs à économiser l'énergie et contribuera au respect de l'engagement martiniquais relatif à la réduction d'émissions de CO2 ainsi qu'à la réalisation du SRCAE en matière d'économies d'énergie
Groupe:
Conseil régional de la Martinique relevant du domaine du règlement relative aux informations en matière énergétique aux consommateurs et utilisateurs s'agissant des chauffe-eau électriques
duree="deux ans"
JORFTEXT000027900143(source JORF)
habilitation
28 Août 201328/08/2013
De: Daniel CHOMET
président de la commission développement durable du transport et de l'énergie
Objet:
par la loi n° 2011-884 du
27 juillet 2011
relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, sur la base des dispositions de l'article 73, troisième alinéa, de la Constitution et des articles LO 4435-2 à LO 4435-12 du code général des collectivités territoriales susvisés
à compter de sa promulgation, à fixer des règles spécifiques à la Martinique en matière de maîtrise de la demande d'énergie, de réglementation thermique pour la construction de bâtiments et de développement des énergies renouvelables, dans les limites prévues dans sa délibération n° 11-287-1 du
15 mars 2011
susvisée publiée au Journal officiel de la République française du
24 avril 2011
Considérant que la cession de créance à titre de garantie d'un crédit par remise d'un bordereau Dailly instituée par la loi n° 81-1 du
2 janvier 1981
connue sous l'appellation « loi Dailly » est destinée à faciliter le crédit aux entreprises et que la région Martinique entend étendre ce dispositif simplifié de transmission des créances aux particuliers, dans le cadre de la mise en œuvre du crédit d'impôt applicable aux équipements de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire
Groupe:
Conseil régional de la Martinique relevant du domaine de la loi relative à la cession du crédit d'impôt pour le développement du chauffe-eau solaire
duree="deux ans"
JORFTEXT000027900077(source JORF)
habilitation
28 Août 201328/08/2013
De: Abecassis (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la coordination stratégique et des territoires (groupe II), commun à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027900004(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Vallet (Christophe)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
président de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
Groupe:
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
renouvellement
president
JORFTEXT000027900001(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Bonche-Alquier (Véronique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la gestion des primes et de la performance du service parisien de soutien de l'administration centrale
Groupe:
Défense
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027899998(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Bonche-Alquier (Véronique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
Défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027899998(source JORF)
détachement
28 Août 201328/08/2013
De: Philippe LEDENVIC
ingénieur général des mines
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027899995(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Thierry GALIBERT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable en leur qualité de membres permanents de ce conseil
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027899995(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Philippe LAGAUTERIE
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027899995(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Annick GUERBER LE GALL
membre permanent du CGEDD
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000027899995(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: KAFTAILOVA (Olga), épouse TESS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000027899991(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: FERCHIOU (Malek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000027899987(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: MAGRIN (Adam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000027899987(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: BOUGHOURA (Farida), épouse BENALLEGUE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000027899987(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: AIT MOKHTAR (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: KHALDI (Mohamed Habib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: KAMOUN (Mahdi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: CHALANI (Abdeslem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: SAAD ALDEEN (Raed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: HADDOUCHE (Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: TCHATCHOUA NJIKI (Dieudonné, Génène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: TCHEUFFA (Jean, Christophe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: HAJJ MOUSSA (Elian)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: EL FILALI ADIB (Hind), épouse MEON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: MALOU (Mounia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027899983(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: BALU (Cosmin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899980(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: TULS (Jevgenijs)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899980(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: OOSTERKAMP (Stéphanie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899980(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: MIHAI (Liliana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899980(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: GURSCHI (Viorel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899977(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: MEJRI (Rafik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899977(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: CHARRY (Sylvain)
au Caire (Egypte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899977(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: LANCHEROS RUIZ (Olga Lucero), épouse LECLERCQ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000027899977(source JORF)
autorisation
28 Août 201328/08/2013
De: Pierre Maitrot
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2013-09-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000027899973(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Sartorius (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027899971(source JORF)
admission
28 Août 201328/08/2013
De: Marie-Luce BOUSSETON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027899966(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Jean-Pierre WEISS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public du palais de justice de Paris
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027899964(source JORF)
reconduction
28 Août 201328/08/2013
De: Sonya Djemni-Wagner
vice-présidente du tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspectrice de la ville de Paris
au sein de l'inspection générale
Groupe:
Mairie de Paris
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027899962(source JORF)
détachement
28 Août 201328/08/2013
De: Pierre Rouvière
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000027899960(source JORF)
détachement
28 Août 201328/08/2013
De: Agnès Deletang-Bellinetti
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-16"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000027899958(source JORF)
détachement
28 Août 201328/08/2013
De: Audrey Boitaud-Derieux
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000027899956(source JORF)
détachement
28 Août 201328/08/2013
De: Rogulski (Andrzej)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des relations internationales (groupe III) à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-09-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027899953(source JORF)
reconduction
28 Août 201328/08/2013
De:
Baillif
Objet:
l'ensemble des opérations liées au présent avenant
Article 4
Le représentant officiel de la Famille de la viticulture
Groupe:
Comité national du pineau des Charentes définissant les modalités de mise en réserve de pineau des Charentes pour la campagne 2013-2014
JORFTEXT000027899858(source JORF)
charge
28 Août 201328/08/2013
De: Hervé Biausser
Objet:
directeur général de l'école supérieure d'électricité
Groupe:
Direction générale de l'école supérieure d'électricité
date_debut="2013-09-01"
ecole="École supérieure d'électricité"
ESRS1300266A(source BOESR)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Alain Bravo
Objet:
directeur général de l'École supérieure d'électricité
Groupe:
Direction générale de l'École supérieure d'électricité
date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
ESRS1300266A(source BOESR)
cessation de fonction
28 Août 201328/08/2013
De: Jacques DEMONGEOT
Objet:
PU-PH, directeur-adjoint, et à
DEC132595DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Août 201328/08/2013
De: Christian DROUET
Objet:
DEC132595DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Août 201328/08/2013
De:
Caroline
Objet:
DEC132595DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Août 201328/08/2013
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132595DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Août 201328/08/2013
De: Christian DROUET
directeur de la FRE3405
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132595DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Août 201328/08/2013
De: Jean RUBENACH
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n° MOY1200
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
Unité du CNRS n° MOY1200
DEC132507DR12(source BOCNRS)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Sylvie MAZZELLA
Chargée de recherche de 1ère classe
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er juillet 2013
Remplace:M. Jean-Samuel BORDREUIL
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC132507DR12(source BOCNRS)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: André ANGELINI
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n° MOY1200
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
Unité du CNRS n° MOY1200
DEC132506DR12(source BOCNRS)
nomination
28 Août 201328/08/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.