Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession (organisation)


De: Grolier (Christian)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Darrigrand (Jean)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Princet (Jean-Claude)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
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désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Garancher (Bruno)
pour la Chambre nationale des salariés responsables dans l'enseignement de la conduite et de l'éducation à la sécurité routière (CNSR)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: de Korsak (Bruno)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
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désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Brasseur (Jacques)
pour l'Union nationale indépendante des salariés de l'enseignement de la conduite automobile (UNISDECA)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Turpeau (Loïc)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
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désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Schipman (Michel)
pour le Conseil national des professions de l'automobile, formation des conducteurs (CNPA)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Favre (Marc)
pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Colombani (Philippe)
pour l'Union nationale des indépendants de la conduite (UNIC)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Bouscaren (Jean-Louis)
pour l'Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite (UNIDEC)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Blot (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des exploitants
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Legrand (Chantal)
pour la Fédération nationale des enseignants de la conduite (FNEC)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Bonnet (Colette)
pour le Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière - Fédération de l'éducation nationale - Union nationale de syndicats autonomes (SNECER-FEN-UNSA)
Objet:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
au titre de représentants des établissements d'enseignement de la conduite
représentant des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000810408(source JORF)
désignation
05 Janvier 200505/01/2005
De: Ottavi (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Defrance (Etienne)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Pechinot (Jean)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Monatte (Jean-Philippe)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Liano (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Jean (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Grognu (Laurent)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Duvivier (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Diner (Alexandre)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Acourt (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.