Conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie (organisation)


De: Jean-Paul MENOT
suppléant. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Jean-Claude MARION
suppléant. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Jean-Marc KRUS
suppléant
Objet:
membres du conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Isabelle DEMAISON
suppléante
Objet:
membres du conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (Représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Christian MANABLE
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Daniel HIBERTY
titulaire
Objet:
membres du conseils de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Annie NOEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201215/08/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.