Deuxième collège et inversement (organisation)


De:
X
a recueilli 00 voix
Objet:
parmi les membres du deuxième collège et inversement
La durée du mandat du président et du vice-président est de trois ans renouvelable une fois
Délibération du Comité de protection des personnes (CPP) : dénomination du CPP
N° X du 00/00/202?
Election
Vu les articles R. 1123-10 et R. 1123-19 du code de la santé publique
Sont présents ou représentés les membres suivants
Groupe:
élection
07 Novembre 202107/11/2021
De:
X
Objet:
parmi les membres du deuxième collège et inversement
La durée du mandat du président et du vice-président est de trois ans renouvelable une fois
Délibération du Comité de protection des personnes (CPP) : dénomination du CPP
N° X du 00/00/202?
Election
Vu les articles R. 1123-10 et R. 1123-19 du code de la santé publique
Le comité composé de X membres est réuni le 00/00/202? et a recueilli les candidatures suivantes issues du premier ou second collège
mentionné à l'article R. 1123-4 du CSP
Groupe:
élection
07 Novembre 202107/11/2021
De:
Y
pour procéder à l'élection du président ou du vice-président
Objet:
parmi les membres du deuxième collège et inversement
La durée du mandat du président et du vice-président est de trois ans renouvelable une fois
Délibération du Comité de protection des personnes (CPP) : dénomination du CPP
N° X du 00/00/202?
Election
Vu les articles R. 1123-10 et R. 1123-19 du code de la santé publique
Le comité composé de X membres est réuni le 00/00/202? et a recueilli les candidatures suivantes issues du premier ou second collège
mentionné à l'article R. 1123-4 du CSP
Groupe:
élection
07 Novembre 202107/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.