Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement (organisation)


De: Messieurs les préfets ; Mesdames
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008
De:
Messieurs
les premiers présidents des cours d'appel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008
De:
Messieurs
les directeurs départementaux de la protection judiciaire de la jeunesse (pour attribution) et à Mesdames
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008
De:
Messieurs les procureurs généraux près les cours d'appel ; Mesdames
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008
De:
Mesdames
Les directeurs régionaux de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008
De:
ENPJJ
Directeur général de l'
(pour information)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
1er octobre 2008
Pour la garde des sceaux, ministre de la justice et par délégation
Le directeur de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Etablissement
Secteur public
Service
Visite de conformité
Circulaire de la DPJJ–K3 du
10 juin 2008
relative aux conditions d'application du décret no 2007‑1573 du
6 novembre 2007
relatif aux établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse
NOR : JUSF0850004C
La garde des sceaux, ministre de la justice à Mesdames
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire, C. d'Harcourt Établissement
JUSF0850014A(source BOMJ)
charge
30 Décembre 200830/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.